Formulaire de retractation

Note pour l’équipe UCDA : ce texte est un modèle à faire relire. Remplacez chaque [À MODIFIER] puis supprimez cette note.

Vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter, sans avoir à donner de motif.

Votre commande n’est pas encore expédiée

Utilisez le formulaire « Annuler ma commande » en bas de cette page : renseignez votre numéro de commande et l’adresse e-mail utilisée lors de l’achat. Votre commande est alors annulée.

Vous avez reçu votre commande

Informez-nous de votre décision dans les 14 jours suivant la réception, par une déclaration claire envoyée :

• par e-mail à contact@chatdanslaiguille.fr ;
• ou par courrier à Un Chat dans l’Aiguille, 16 rue de Belle Rive, 38300 Bourgoin-Jallieu, France.

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous (annexe de l’article R221-1 du Code de la consommation), sans obligation.

Retour des produits

Renvoyez les produits au plus tard 14 jours après nous avoir informés de votre décision, à l’adresse ci-dessus, dans leur emballage d’origine, en état neuf, avec leurs accessoires et notices. Les articles incomplets, abîmés ou salis ne peuvent pas être repris.

Frais de retour : [À MODIFIER : à la charge du client ?]

Remboursement

Nous vous remboursons dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la réception des produits ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni une preuve de leur expédition.

[À MODIFIER : remboursement des frais de livraison initiaux au tarif standard, à trancher (les CGV art. 14 les excluent et prévoient 30 jours)]

Produits exclus du droit de rétractation

• les produits vendus à la coupe, confectionnés ou réalisés sur mesure ;
• les kits « à faire soi-même » dont la réalisation est commencée ;
• les contenus numériques (PDF, patrons téléchargeables) accessibles dès la commande, si vous avez donné votre accord et renoncé expressément à votre droit de rétractation.

[À MODIFIER : liste des exclusions à valider (CGV art. 14, article L221-28 du Code de la consommation)]